Marque renouvelée - Marque en vigueur

T P C
LABORATOIRE CENTRAL DES INDUSTRIES ELECTRIQUES – LCIE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1498693
Date de dépôt :
27/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/04/2027

Présentation de la marque T P C

Déposée le 27 avril 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE CENTRAL DES INDUSTRIES ELECTRIQUES – LCIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « T P C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE CENTRAL DES INDUSTRIES ELECTRIQUES – LCIE domicilié(e) 33 AVENUE DU GENERAL LECLERC - 92260 - FONTENAY AUX ROSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 363 174 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) BÂTIMENT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France.

La marque T P C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1498693.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 17

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque T P C arrivera à expiration en date du 27 avril 2027.

LABORATOIRE CENTRAL DES INDUSTRIES ELECTRIQUES – LCIE a également déposé les autres marques suivantes : M R B , (Marque figurative) , NO NEGA OCTET , I C D , ENEC , ICTL , LCIE , LCIE , I R O , ARENE : Assistance Réglementaire et Normative


LABORATOIRE CENTRAL DES INDUSTRIES ELECTRIQUES – LCIE, Société par Actions Simplifiée - 33 AVENUE DU GENERAL LECLERC - 92260 - FONTENAY AUX ROSES - France - SIREN 408363174


NOVAGRAAF FRANCE - BÂTIMENT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France


Renouvellement sans limitation le 23 mars 2007 n°2337509 - Publication au BOPI 2007-03-23

Inscription le 14 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°234195 - Publication au BOPI 1997-03-14

Renouvellement sans limitation n°2087338 - Publication au BOPI 1997-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-17

Renouvellement sans limitation le 7 avril 2017 n°2645664 - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-04-07

Conduits pour la protection des canalisations enterrées (tubes en matière plastique).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.